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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA CHAINETTE
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CHAINETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAINETTE
ATELIERS DE LA CHAINETTE, société anonyme, 17, Avenue Aristide Briand, PARTHENAY (Deux-Sèvres).

Numéro de dépôt :
1159217
Date de dépôt :
03/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CHAINETTE

Déposée le 3 janvier 1980 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA CHAINETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA CHAINETTE - France.

La marque CHAINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1159217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHAINETTE est expirée depuis le 3 janvier 1990.

ATELIERS DE LA CHAINETTE a également déposé les autres marques suivantes : BATILIFT , ADC TENNIS , ADC FAYAT GROUP , ATELIERS DE LA CHAINETTE ADC FAYAT GROUP , MODULODRIVE


ATELIERS DE LA CHAINETTE, société anonyme, 17, Avenue Aristide Briand, PARTHENAY (Deux-Sèvres). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-21

Des métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies férrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux);minerais.Machines et machines outils, moteurs;accouplements et courroies de transmission;grands instruments pour l'agriculture;couveuses;Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.